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Comment ne pas sortir du bois? Carl Grenier du Conseil du libre-échange pour le bois d’œuvre aux Midis de la foresterie.

Monsieur Carl Grenier, vice-président exécutif et directeur général du Conseil du libre-échange pour le bois d’œuvre (CLÉ-bois) et professeur associé au département de Science politique de l’Université Laval, était de passage aux Midis de la foresterie le 4 octobre dernier.

Dans un exposé des plus intéressant, Monsieur Grenier nous a dépeint tout d’abord l’historique des conflits concernant l’exportation du bois d’œuvre canadien vers les États-Unis. Il y aurait sept racines profondes à ce conflit, soit :

  1. L'épuisement local de la ressource aux États-Unis
  2. Les restrictions à l’exportation des billes,
  3. Le mode de tenure des forêts,
  4. Les droits de coupe,
  5. L’investissement américain au Canada,
  6. Le système législatif et réglementaire aux États-Unis,
  7. Les « bénéfices » du protectionnisme.

Des conflits relativement à l’article 19 de l’ALÉNA ont réouvert les négociations entre le Canada et les États-Unis pour mener à l’adoption imminente de l’Accord sur le bois d’œuvre (ABO) de 2006. Cette entente vise à mettre fin au conflit et à rétablir le libre-échange entre les deux pays.

L’ABO révoque les droits compensateurs et anti-dumping perçus par la douane américaine et instaure un régime de commerce administré, pour une période de 7 ans, renouvelable pour 2 ans, par le moyen de taxes à l’exportation ou de quotas tarifaires déclenchés par le niveau des prix, le tout géré par Revenu Canada. Il rembourse également environ 80% (4,4 milliards $ US) des dépôts comptants aux exportateurs canadiens, mais laisse 1 milliards $ US aux États-Unis. Il oblige également l’abandon de tous les litiges en cours; c’est le principal obstacle qui retarde actuellement l’entrée en vigueur de l’Accord.

L’ABO devrait normalement entrer en vigueur le 1er novembre 2006, à moins d’un autre report.

Un sujet complexe mais des plus intéressant qui nous a été présenté de main de maître par M. Grenier.

Vous voulez en savoir plus? Consultez la présentation de Carl Grenier sur le site de la Chaire AFD (Présentation de Carl Grenier).

Source:
Josée Noël, agente de transfert technologique
josee.noel@cegepat.qc.ca
11 octobre 2006

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